Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

Le site www.reverdy.fr est la propriété de la société Sartilly Industries SAS, en tant que société mère de la société Espace Reverdy SAS.

Les éléments (textes, éléments graphiques) du site appartiennent à la société Espace Reverdy SAS. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En cas d’un emploi illicite de nos images, nous nous réservons le droit d’entreprendre des démarches juridiques.

Société Mère
Reverdy Nutrition Équine (Sartilly Industries, SAS au capital de 450 000 €)
BP 4 - ZA des Mesnils
La Fieffe Mariette
50520 Juvigny les Vallées - France
Téléphone : 02 33 91 35 60
Mail : contact@reverdy.fr

Numéro de TVA intracommunautaire : FR54432189819
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 432 189 819 RCS Coutances.

Société Filiale
Espace Reverdy (SAS au capital de 200 000 €)
BP 4 - ZA des Mesnils
La Fieffe Mariette
50520 Juvigny les Vallées - France
Téléphone : 02 33 91 35 60
Mail : contact@reverdy.fr

Numéro de Tva intracommunautaire : FR44790150015
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 790 150 015 RCS de Coutances.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à :
SAS Espace Reverdy / Sartilly Industries
ZA des Mesnils
50520 Juvigny les Vallées - France
ou par mail via contact@reverdy.fr

Article 1 : Généralités

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société Espace Reverdy SAS (ci-après “le Vendeur”) aux clients (ci-après “le Client”).

Espace Reverdy SAS se réserve le droit de procéder à tout moment à un changement des Conditions Générales de Vente sous réserve de faire apparaître ces changements sur son site.

Les renseignements sur le site www.reverdy.fr, concernant les catalogues, photographies, notes, descriptions etc… ne sont donnés qu’à titre indicatif et peuvent être modifiés par le Vendeur sans préavis. Le seul fait pour le Client de passer commande ou d’accepter une offre du Vendeur implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

Article 2 : Disponibilité

La disponibilité des produits, affichée sur le site internet www.reverdy.fr, est une donnée informatique mise à jour très régulièrement pour donner l’information la plus fiable possible. Il persiste néanmoins un risque d’écart entre cette donnée et la réalité (vente en magasin simultanée à une réservation en ligne par exemple). En aucun cas, Espace Reverdy ne pourrait être tenu responsable de cet écart.

En cas d’indisponibilité du produit commandé, le Client en sera informé dans les meilleurs délais et sera intégralement remboursé au plus tard dans les trente (30) jours du paiement des sommes qu’il a versées. Si le montant du panier concerné permet au Client une livraison gratuite, que ce soit en point retrait ou à domicile, cette gratuité de livraison sera maintenue au Client même si, du fait du produit en rupture remboursé, le montant du panier devient inférieur aux seuils de franco de livraison.

Article 3 : Tarifs

Les prix publics sont indiqués en euros toutes taxes comprises (T.T.C.) applicables au jour de la commande et ne sont valables qu’à la date de la validation de la commande par la société Espace Reverdy. Ils peuvent être indiqués sans préavis et à tout moment.

Article 4 : Offres spéciales

EN SAVOIR PLUS

Les offres présentées par la société Espace Reverdy SAS ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Les opérations promotionnelles et les packs proposés par la société Espace Reverdy ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Article 5 : Modes & conditions de paiement

La marchandise est à régler avant départ :

  • par carte bancaire Visa ou Mastercard ;
  • par virement bancaire.

Les marchandises restent sous la propriété d'Espace Reverdy jusqu'à leur paiement complet.
Les marchandises seront expédiées une fois le règlement complet de la commande reçu.

En cas de paiement par virement, les coordonnées bancaires d’Espace Reverdy sont communiquées au Client après avoir choisi le virement comme mode de règlement dans la confirmation de sa commande.

En cas de paiement par carte bancaire du Client, la partie paiement en ligne de notre site est gérée et sécurisée par la société Ogone, reconnue par les principaux acteurs du monde financier. Après avoir validé votre commande vous serez transféré sur les serveurs de paiement sécurisés d'Ogone afin d'effectuer votre paiement en ligne. Une fois le paiement validé, vous serez invité à revenir sur notre site pour terminer votre commande.
EN SAVOIR PLUS

Article 6 : Livraison & Frais de port

EN SAVOIR PLUS

France métropolitaine

Les produits standards sont expédiés sous 24 h (du lundi au vendredi), et livrés par Colissimo (à domicile ou en point retrait), Chronopost, ou mis à disposition pour un retrait en magasin.
Les frais d'envoi Colissimo pour la France métropolitaine s'élèvent à 9,60 € TTC concernant tous les envois via Colissimo comme indiqué sur le site et indépendamment du poids et du volume du colis.
Les frais d'envoi Chronopost sont calculés en fonction du poids du colis.
Les aliments Reverdy ne font pas l'objet de frais d'envoi.
Les articles encombrants livrables uniquement par transporteur et sans aliment ont un frais de port fixe de 102 € TTC.

DOM-TOM & International

Les produits standards sont expédiés sous 24 h (du lundi au vendredi), par Colissimo International.
Les frais d’envoi pour les produits standards sont calculés automatiquement selon l’adresse de livraison renseignée et le poids du colis.
La livraison Express Chronopost n’est pas disponible pour les commandes à l'international, ou à destination des DOM-TOM.
Pour les commandes d’encombrants, aliments, correcteurs et copeaux, à l'international ou à destination des DOM-TOM, merci de nous contacter par mail à l’adresse suivante contact@reverdy.fr

Délais de livraison

Pour toute commande expédiée par Colissimo de La Poste, nos délais de livraison sont de 48h à 72h pour toute commande passée avant 11h.
Pour toute commande expédiée par Chronopost Chrono 13, vous fait bénéficier d’une livraison avant 13h le lendemain.
Pour les commandes d’aliments Reverdy, nos délais de livraison sont de 10 jours ouvrés.

Indications importantes

Veuillez vérifier le contenu et le nombre de colis avant de signer le bon de livraison. Si un colis est endommagé, non-conforme ou incomplet, émettez des réserves en précisant le ou les motifs (nom du produit, quantité, description détaillée du litige...).
Attention : sans réserve, aucune indemnisation ne pourra être effectuée.

Article 7 : Garantie des produits / Responsabilité

L'utilisation faite des produits achetés chez l'Espace Reverdy est à la responsabilité de l'utilisateur.

L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, notamment pour cause d'incompatibilité du produit commandé, ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de la société Espace Reverdy SAS.

En cas de non-respect des conditions normales d'utilisations ou de l'inobservation par l'utilisateur des prescriptions d’utilisation, d'entretien des produits, ou des précautions d’emploi, fournis par le fabricant, la responsabilité de la société Espace Reverdy SAS ne saurait être engagée.

Le Client peut bénéficier, dans certains cas, de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus, dans les conditions des articles 1641 à 1649 du Code Civil.

Clause de non-responsabilité concernant les liens externes

La société Espace Reverdy SAS s’efforce d’apporter une information loyale concernant les produits proposés tant sur le choix des photographies que sur la description et les caractéristiques de ces produits. Nos pages peuvent contenir des liens hypertextes menant vers d'autres sites que le site www.reverdy.fr. Pour tous ces liens, Espace Reverdy déclare explicitement ne pas agir sur l'organisation et le contenu des sites reliés. Pour cette raison, nous nous démarquons expressément de tout contenu de sites tiers reliés à www.reverdy.fr et n'adhérons point à leur contenu. Cette déclaration est valable pour tous les liens affichés et tous les renseignements auxquels mèneraient ces liens.

Droit de rétractation

EN SAVOIR PLUS

Conformément aux dispositions de l’article L. 121-21 du Code de consommation, le Client consommateur particulier, dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours (14) jours à compter de la date de livraison du produit lui permettant d’annuler tout ou partie de sa commande auprès de la société Espace Reverdy SAS.

Cette faculté n’est pas applicable aux produits fabriqués selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ou encore aux produits descellés, utilisés ou endommagés par le Client après livraison ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés pour des raisons d’hygiène ou susceptibles de se détériorer tels que les aliments et compléments alimentaires.

Pour une demande d’échange ou de remboursement, le formulaire de rétraction téléchargeable en cliquant ici est à joindre au colis avec l’article concerné - neuf, ni ouvert, ni porté, ni abîmé, dans son emballage d’origine et accompagné de ses accessoires - à retourner à l’adresse suivante :
SAS Espace Reverdy / Sartilly Industries
ZA des Mesnils
50520 Juvigny les Vallées - France

Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas d'erreur de la part de la société Espace Reverdy.

Erreurs de livraison

En cas d’erreur de livraison commise par la société Espace Reverdy, cette dernière s’engage à rembourser le Client ou procéder à un échange à la suite d’une réclamation portant sur une livraison non conforme à la commande. Dans ce cas, le Client doit formuler une réclamation par courrier ou e-mail recommandé à la société Espace Reverdy SAS dans les meilleurs délais à compter de la livraison. La réclamation doit comporter les coordonnées du Client, le numéro de bon de livraison, les références des Produits, le numéro de la facture et les motifs de la réclamation. Le retour des produits ne pourra être accepté que si ceux-ci sont propres à une nouvelle commercialisation, c’est à dire complets, dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice, etc.). La facture d’achat doit être jointe.

Article 8 : Responsabilité / Force majeure

La responsabilité d’Espace Reverdy ne pourra être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations résulte d’un cas fortuit ou un fait de force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre ; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Par ailleurs, la responsabilité d'Espace Reverdy ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 9 : Protection des données à caractère personnel

Collecte des données personnelles

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur ce site (ou « Plateforme ») sont les suivantes :

  • Ouverture de compte Lors de la création du compte de l'utilisateur, ses nom, prénom, adresse électronique, date de naissance ;
  • Connexion Lors de la connexion de l'utilisateur à la Plateforme, celle-ci enregistre, notamment, ses nom, prénom, données de connexion, d'utilisation, de localisation et éventuellement ses données relatives au paiement ;
  • Profil L'utilisation des prestations prévues sur la Plateforme permet de renseigner un profil, pouvant comprendre une adresse et un numéro de téléphone ;
  • Paiement Dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur la Plateforme, celle-ci se réserve la faculté d'enregistrer des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit de l'utilisateur ;
  • Communication Lorsque la Plateforme est utilisée pour communiquer avec d'autres membres, les données concernant les communications de l'utilisateur font l'objet d'une conservation temporaire ;
  • Cookies Les cookies sont utilisés, dans le cadre de l'utilisation du site. L'utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.

Utilisation des données personnelles

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

  • accès et utilisation de la Plateforme par l'utilisateur ;
  • gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;
  • organisation des conditions d'utilisation des Services de paiement ;
  • vérification, identification et authentification des données transmises par l'utilisateur ;
  • proposition à l'utilisateur de la possibilité éventuelle de communiquer avec d'autres utilisateurs de la Plateforme ;
  • mise en œuvre d'une assistance utilisateurs ;
  • personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l'historique de navigation de l'utilisateur, selon ses préférences ;
  • prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
  • gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;
  • envoi d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l'utilisateur.

Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants :

  • quand l'utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, la Plateforme est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;
  • lorsque l'utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ;
  • quand l'utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ;
  • quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l'assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données de l'utilisateur, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;
  • si la loi l'exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;
  • si la Plateforme est impliquée dans une opération de fusion, acquisition, cession d'actifs ou procédure de redressement judiciaire, elle pourra être amenée à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.

Transfert de données personnelles

Dans l'hypothèse où l'organisation de la société responsable de la Plateforme intégrerait un groupe international, l'utilisateur autorise la Plateforme à transférer, stocker et traiter ses informations aux États-Unis. Les lois en vigueur dans ce pays peuvent différer des lois applicables dans le lieu de résidence de l'utilisateur, au sein de l'Union européenne. En utilisant la Plateforme, l'utilisateur consent au transfert de ses données personnelles vers les États-Unis. La Plateforme demeure responsable des données personnelles qui sont partagées avec des tiers dans le cadre du Privacy Shield. La Plateforme se conforme aux règles du Privacy Shield, bouclier de protection des données entre l'Union européenne et les États-Unis, tel que formulé par le Département du commerce américain relatif à la collecte, l'utilisation et la conservation des données à caractère personnel transférées aux États-Unis depuis l'Union européenne. La Plateforme a déclaré au Département du commerce américain qu'elle adhère aux principes du Privacy Shield. En cas de conflit entre les conditions de la clause et les principes du Privacy Shield, ces derniers prévaudront.

Sécurité et confidentialité

La Plateforme met en oeuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu'internet n'est pas un environnement complètement sécurisé et la Plateforme ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur internet.

Mise en œuvre des droits des utilisateurs

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

  • ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent en se connectant à leur compte et en configurant les paramètres de ce compte ;
  • ils peuvent supprimer leur compte, en écrivant à l'adresse électronique suivante : contact@reverdy.fr. Il est à noter que les informations partagées avec d'autres utilisateurs, comme les publications sur les forums, peuvent rester visibles du public sur la Plateforme, même après la suppression de leur compte ;
  • ils peuvent exercer leur droit d'accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l'adresse électronique suivante : contact@reverdy.fr. Dans ce cas, avant la mise en oeuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l'identité de l'utilisateur afin d'en vérifier l'exactitude ;
  • si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations, en écrivant à l'adresse électronique suivante : contact@reverdy.fr ;
  • les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données, en écrivant à l'adresse électronique suivante : contact@reverdy.fr

Évolution de la présente clause

La Plateforme se réserve le droit d'apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, la Plateforme s'engage à publier la nouvelle version sur son site. La Plateforme informera également les utilisateurs de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d’effet. Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.

Contact

Vous pouvez prendre contact avec nous :
Téléphone : 02 33 91 35 60
Mail : contact@reverdy.fr
Internet : www.reverdy.fr